Conditions Générales d'utilisation du site

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Conception / réalisation

Responsable du site : Bruno DENISE

Ce site web est édité par : Bruno DENISE

Responsable du projet Stanislas Urbi & Orbi : Daniel DENISE

Hébergé par : OVH.com

Contact : stanislasurbietorbi@wanadoo

Mise en ligne le : août 2005

Mise à jour des conditions générales

L'administrateur du Site se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les Conditions Générales. Les informations qui se trouvent sur ce site n’ont qu’une valeur informative et sont susceptibles d’évoluer en fonction des mises à jour ou des modifications législatives et réglementaires. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.

Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

L'administrateur du site ne peut être tenu responsable de l’interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.

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Par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

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- la création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur

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- si le contenu du site doit s’intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres.

- si l’accès aux pages contenant le lien vers le site n’est pas gratuit.

Droits des marques

D'autres marques sont également citées, elles sont utilisées soit avec l'autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés. La reproduction, l'imitation, l'utilisation ou l'apposition de ces marques sans avoir obtenu l'autorisation préalable de leurs titulaires respectifs constituent un délit de contrefaçon.

Droits d'auteurs

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Les photos présentes sur le site ont été réalisées par Daniel DENISE et différents intervenants dans le contexte auquel elles se rapportent (manifestation du livre sur la place à Nancy en 2004), les mentions légales font état de leur auteur par l’indication de leur nom, de la source /ou du lieu.

En raison des contraintes techniques liées à la mise en page du site, l’ensemble des éléments le composant tels que les logos, les dessins, photos, animations, et tout autre document sont présentés à titre indicatif pour illustrer un texte ou un récit et peuvent avoir été modifiés  (dimensions, cadrage,  couleurs, éclairage etc).

Modifications

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