Conditions Générales d'utilisation du site

 

L'administrateur a ouvert ce site pour l'information personnelle des internautes. Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d'accès et d'utilisation détaillées ci-dessous et de l'ensemble des lois applicables. Lorsque vous accédez au site et que vous le parcourez et l'utilisez, vous acceptez sans réserve les Conditions Générales, qui prévalent sur tout autre accord que vous pourriez avoir par ailleurs.

 

Conception / réalisation

 

Responsable du site : Bruno DENISE

Ce site web est édité par : Bruno DENISE

Responsable du projet Stanislas Urbi & Orbi : Daniel DENISE

Hébergé par : OVH.com

Contact : stanislasurbietorbi@wanadoo

Mise en ligne le : août 2005

 

Mise à jour des conditions générales

 

L'administrateur du Site se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les Conditions Générales. Les informations qui se trouvent sur ce site n’ont qu’une valeur informative et sont susceptibles d’évoluer en fonction des mises à jour ou des modifications législatives et réglementaires. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.

 

Droit applicable

 

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

L'administrateur du site ne peut être tenu responsable de l’interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.

 

Liens hypertextes

 

Dans l'esprit d'Internet, les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de l'administrateur du site. Les données collectées par le biais de ce site se limitent essentiellement à celles que vous avez volontairement communiquées à l'administrateur du site.

 

Toutes personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site est autorisée, néanmoins il est souhaitable d'en informer l'administrateur du site: stanislasurbietorbi@wanadoo.fr

 

Par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

- afficher le logo avec un lien du site

- la création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur

- une citation respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source.

 

Dans les autres cas, vous devez demander l’autorisation expresse de l'administrateur du site par mail.

 

- si le contenu du site doit s’intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres.

- si l’accès aux pages contenant le lien vers le site n’est pas gratuit.

 

Droits des marques

 

D'autres marques sont également citées, elles sont utilisées soit avec l'autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés. La reproduction, l'imitation, l'utilisation ou l'apposition de ces marques sans avoir obtenu l'autorisation préalable de leurs titulaires respectifs constituent un délit de contrefaçon.

 

Droits d'auteurs

 

Le site www.stanislsurbietorbi.com  est une œuvre de l'esprit protégée par la législation en vigueur.

 

L'ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, la dénomination, les logos, les dessins, photos, animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété exclusive de Stanislas Urbi & Orbi.

 

Toutefois les reproductions, sur un support papier, dudit site sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

Les photos présentes sur le site ont été réalisées par Daniel DENISE et différents intervenants dans le contexte auquel elles se rapportent (manifestation du livre sur la place à Nancy en 2004), les mentions légales font état de leur auteur par l’indication de leur nom, de la source /ou du lieu.

 

En raison des contraintes techniques liées à la mise en page du site, l’ensemble des éléments le composant tels que les logos, les dessins, photos, animations, et tout autre document sont présentés à titre indicatif pour illustrer un texte ou un récit et peuvent avoir été modifiés  (dimensions, cadrage,  couleurs, éclairage etc).

 

Modifications

 

Dans le cas ou un des éléments composant le site tels que, à titre indicatif, la dénomination, les dessins,  les logos, photos, animations, textes et les documents téléchargeables pourraient nuire à quelque titre que ce soi, l'auteur du site s'engage à effectuer une mise à jour permettant le respect du droit.

 

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi française "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, cliquez ici

 

Limitation de responsabilité

 

L'internaute utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas l'administrateur du site, ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, et notamment du préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. L'accès aux produits éventuels et services éventuels présentés sur le site peut faire l'objet de restrictions. Vous devez donc vous assurer que la loi du pays à partir duquel la connexion est établie vous autorise à accéder à ce site.

 

Données personnelles et autres données

 

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